Observatoire
des conventions citoyennes

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Assemblée Citoyenne de Cergy-Pontoise

Lieu
Cergy-Pontoise
Période
Octobre 2022
Mode de sélection
Tirage au sort
Nombre de participant(e)s
69
Prestataires
Missions Publiques
Thématique
Multithématique
Commanditaire
Ville de Cergy-Pontoise
MANDAT
Établir une feuille de route pour le "Projet de territoire" relevant des politiques publiques propres à l'agglomération

Assemblée Citoyenne de Nancy

Lieu
Nancy
Période
Mars - juin 2023
Mode de sélection
Tirage au sort
Nombre de participant(e)s
130
Prestataires
Non précisé
Thématique
Action sociale et inclusion
Commanditaire
Ville de Nancy
MANDAT
Quelles préconisations au Conseil Municipal de Nancy pour la démocratie participative ?

Assemblée citoyenne du département de la Haut-Garonne

Lieu
Haute-Garonne
Période
Fin 2022
Mode de sélection
Tirage au sort
Nombre de participant(e)s
160
Prestataires
Non précisé
Thématique
Multithématique
Commanditaire
Conseil Départemental de la Haute-Garonne
MANDAT
Identifier, sur chaque problématique étudiée par l’Assemblée, les actions déjà mises en place pour y apporter des propositions d’améliorations, ou bien proposer la mise en œuvre de solutions nouvelle

Assemblée citoyenne et populaire de Poitiers

Lieu
Poitiers
Période
Janvier 2022 - octobre 2023
Mode de sélection
Tirage au sort et volontariat
Nombre de participant(e)s
100
Prestataires
Non précisé
Thématique
Incivilités
Commanditaire
Ville de Poitiers
MANDAT
Comment lutter contre les incivilités dans l’espace public ?

Assemblée citoyenne de Paris (2021-2023)

Lieu
Paris
Période
Novembre 2021 - mars 2023
Mode de sélection
Tirage au sort
Nombre de participant(e)s
100
Prestataires
Non précisé
Thématique
Multithématique
Commanditaire
Ville de Paris
MANDAT
Ils évaluent les politiques publiques, auditionnent des élu.es, des agents et des experts extérieurs, émettent des propositions de vœux et de délibérations sur les sujets prioritaires définis et soumis au Conseil de Paris.

Convention Citoyenne sur la Fin de vie (CCFV)

Lieu
Paris
Période
Décembre 2022
Mode de sélection
Tirage au sort
Nombre de participant(e)s
184
Prestataires
Euro-Group
Thématique
Santé
Commanditaire
Gouvernement français
MANDAT
Éclairer la question suivante "le cadre d'accompagnement de la fin de vie répond-t-il à l'ensemble des situations rencontrées ?"