Assemblée constituante : un projet pédagogique

 

« L’Assemblée Constituante Louis Trotabas 2015 » est un projet pédagogique de réflexion autour de la démocratie, organisé au sein de la Faculté de Droit et de Science Politique de Nice par des étudiants et pour des étudiants

L’objectif principal est, sous forme d’un jeu de rôle, l’élaboration d’une Constitution au travers d’un circuit décisionnel organisé et complexe. L’étudiant qui souhaite y participer jouera le rôle de député, il sera chargé de rédiger et d’amender une Constitution en collaboration avec l’ensemble des autres députés pour, au final, adopter (ou pas !) un texte de compromis.

L’Assemblée Constituante Louis Trotabas 2015 se tiendra du 26 mai au 30 juin 2015. Les étudiants qui y participeront seront invités à rédiger un nouveau texte constitutionnel pour une France plongée dans une crise politique fictive, en mobilisant les connaissances juridiques, politiques, philosophiques et historiques qu'ils auront acquises au cours de leur cursus.

L’événement

Depuis deux mois déjà, la France semble être endormie. Les usines sont fermées, la plupart des services publics ne répondent plus et les pouvoirs politiques sont paralysés. Mais derrière ce calme apparent, des millions de citoyens descendent chaque jour dans les rues, exigeant une réforme rapide des institutions leur permettant de sortir du marasme démocratique, économique et social dans lequel ils sont plongés depuis trop longtemps maintenant.

Le Président de la République, après avoir longtemps semblé hésiter sur la conduite à adopter, annonce dans une allocution télévisée la dissolution de l’Assemblée Nationale et l’organisation prochaine de l’élection d’une Assemblée Constituante capable à la fois de donner une nouvelle Constitution à la France et de réunir et pacifier la Nation en crise.
    L’organisation

Dès la fin de la première Assemblée Plénière (comprenant tous les députés), ces derniers seront répartis selon leurs souhaits et la disponibilité en plusieurs Commissions thématiques (voir ci-contre). Ces commissions effectueront le travail de base de rédaction des dispositions constitutionnelles, dispositions qui seront ensuite débattues, amendées et peut-être adoptées en Assemblée Plénière.

Les assemblées plénières, réunissant tous les députés constituants, se tiendront aux dates et horaires suivante :

  • Mardi 26 mai 2015, de 14H à 17H, répartition des commissions
  • Mardi  2 juin 2015, de 14H à 17H, éléction du Président de l'Assemblée Constituante
  • Mardi 9 juin 2015, de 14H à 17H
  • Mardi 16 juin 2015, de 14H à 17H
  • Mardi 23 juin, de 14H à 17H
  • Mardi 30 juin, de 14H à 17H
  • Vendredi 3 juillet, adoption solenelle du texte constitutionnel et clôture de l'assemblée

A noter qu'en fonction de l'avancée de l'examen des textes devant l'assemblée plénière, de nouvelles sessions intermédiaires pourront être ajoutées au calendrier

En ce qui concerne les réunions des commissions, c'est-à-dire des réunions de groupe, elles se tiendront entre chaque plénière aux dates et horaires qui conviendront le mieux à leurs membres.