20ème anniversaire du CPP

Colloque du 20ème anniversaire du Comité de la Prévention et de la Précaution

Liens entre Santé et Environnement. Signal émergent et alerte. Prise de décision

Le colloque aura lieu le 6 octobre 2016, de 9 h à 18 h, à l’Institut Océanographique de Paris  (Maison des Océans et de la Biodiversité), 195, rue Saint-Jacques-75005 Paris.

Programme du Colloque

09h. Accueil des participants

09h30. Discours d’ouverture : Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer présenté par le Président du CPP : Alain Grimfeld (Université Pierre et Marie Curie. Paris 6)

09h45. Introduction de la matinée en référence à la publication internationale  Late lessons of early warnings. Philippe Hubert (CPP / INERIS)

10h15. Modérateur : Frédéric Bois (CPP / INERIS))

10h20-10h50 : Epistémologie du risque. Jean-Pierre Llored (Université Clermont-Ferrand 1 / Linacre college, Université d’Oxford, Royaume Uni).

10h50-11h20 : Prévention, précaution et développement. Françoise Roure (Université Panthéon-Sorbonne-Paris 1)

11h20-11h50 : Évolution et Santé et Environnement en termes d’intention et de prospective. Isabelle Momas (Université Paris-Descartes. Paris 5)

11h50-12h20 : Généralisation de la controverse. Dominique Bourg (Université de Lausanne)

12h30. DEJEUNER-BUFFET

14h. Introduction : La gouvernance de l’alerte. Bilan et prospective. Denis Bard (Vice-président du CPP / EHESP)

14h20. Exposé d’une lanceuse d’alerte portant notamment sur les difficultés rencontrées dans la progression de son action. Irène Frachon (Médecin Pneumologue. CHU Brest). Présentée par Denis BARD

15h. Table ronde : Gouvernance de l’alerte : bilan et prospective. Nouvelles modalités d’émission de l’alerte. Modérateur : Armand Lattes (CPP / Université Paul Sabatier. Toulouse)

Participants : Marc Mortureux (DGPR/Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer), Francis Chateauraynaud (EHESS), Alain Grimfeld

17h. Discours de clôture : Intervenant en cours de sollicitation, présenté par Alain GRIMFELD

Pour tout renseignement, et inscription contacter : dominique.thierry1@developpement-durable.gouv.fr

Le Comité de la Prévention et de la Précaution (CPP ) a été créé le 30 juillet 1996 par arrêté ministériel pour répondre, en appui aux politiques publiques, aux besoins de veille, d’alerte et d’expertise en matière de liens unissant la Santé et l’Environnement. Il est placé auprès de la ou du Ministre en charge de l’Environnement. En application de la Loi relative à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs d’alerte (Loi n°2013-316 du 16/04/2013), i l constitue le Comité spécialisé de la future Commission nationale de la déontologie et de s alertes en matière de santé et environnement (CNDA) (décret n°2014-1629 du 26/12/2 014. Art. 15).

Depuis sa création, le CPP a produit 21 documents sur des sujets qui lui ont paru prioritaires.

Lors d’une première phase , jusqu’en 2007, c’est surtout sa fonction d’expertise sur les risques encourus qui a été mise en œuvre, avec notamment des avis ou rapports concernant le radon (mai 1997), les particules fines dans l’atmosphère, notamment celles issues de la motorisation diesel (mai 1997), les perturbateurs endocriniens (mai 2004), les incinérateurs d’ordures ménagères (janvier 2005), les nanoparticules et nanotechnologies (juillet 2006).

Lors d’une seconde phase , à dater de 2007, la réflexion du comité s’est particulièrement orientée vers des sujets de veille et d’alerte , du fait notamment 1 / d’un certain retard à la mise en œuvre des mesures de précaution, si ce ne f ut de prévention, recommandées, 2/ de la mobilisation de l’opinion publique, et partant d es responsables politiques, concernant la réaction des personnes concernées face aux conséquences dommageables des modifications de l’environnement sur leur santé. Les publications ont alors porté sur les propositions du Grenelle de l’Environnement (octobre 2007), les catastrophes environnementales (février 2008), la décision publique face à l’incertitude (m ars 2010), l’adaptation aux changements climatiques (juin 2013), enfin le signal émergent, l’alerte et la prise de décision en santé et environnement (juin 2015).