Julien Bétaille

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Identité

Prénom
Julien
Nom
Bétaille
Site
http://droitenvironnement.blogspot.com/
Type
chercheur-e

Activités

Laboratoire/ Institutions / entreprise
CRIDEAU-OMIJ
Responsabilités scientifiques

- Doctorant au sein du CRIDEAU-OMIJ EA 3177 (Faculté de droit et des sciences économiques).

- ATER à l'Université de Limoges.

Domaine de spécialisation

- Démocratie et gouvernance environnementale (Information, Participation, Accès à la justice),

- Droit des associations de protection de l’environnement,

- Effectivité et sources du droit, 

- Les déplacés environnementaux,

- Droit des OGM et de la biodiversité,

- Droit des risques technologiques,

- Institutions et droit public général.

Travaux en cours et principales publications

- Fin 2010 : commentaire de la décision du 3 juillet 2009 du Comité d’examen du respect des dispositions de la Convention d’Aarhus concernant la France (ACCC/C/2007/22),  le cas de l'incinérateur de Fos-sur-mer, à paraître

- Juin 2010 : article « La contribution du droit aux effets de la participation du public : de la prise en considération des résultats de la participation », Revue juridique de l’environnement, n° 2, 2010, p. 197 (publication de la communication donnée lors du colloque« La participation du public et la démocratie participative » organisé à l’ENS-LSH de Lyon le vendredi 27 novembre 2009 par le GIS « Participation du public, décision, démocratie participative », disponible en ligne). 

- Octobre 2009 : article « The Aarhus Convention direct effect seen by the French "Conseil d’Etat" » (L’effet direct de la Convention d’Aarhus vu par le Conseil d’Etat français), ELNI Review (Environmental Law Network International), n° 2/2009, p. 63 à 73.

- Septembre 2009 : commentaire de jurisprudence « Information du public en matière d’OGM : un pas en avant, un pas de coté, commentaire sous CJCE, 17 février 2009, Commune de Sausheim c/ Azelvandre, aff. C-552/07 », Revue Européenne de Droit de l’Environnement, n° 3, 2009, p. 297.

- Novembre 2008 : communication à un colloque international « The role of information in an age of climate change, an international conference du mark the 10th anniversary of the Aarhus convention », colloque organisé par l’Université d’Aarhus (Danemark) avec le secrétariat de la Convention d’Aarhus (UNECE), l’Agence européenne de l’environnement et l’ambassade de France au Danemark : « The french legal framework of NGOs participation and its application relating Climate Change  » (« Le droit français de la participation des ONG et son application dans le domaine du changement climatique »).

- Décembre 2007 : article « Grenelle de l'environnement, la France rattrape son retard ? », Revue Européenne de Droit de l’Environnement, n° 4, 2007, p. 437.

- Juin 2006 : Mémoire de Master 2 (recherche) : « Les associations et la mise en œuvre du droit de l’environnement en France », sous la direction du Professeur Bernard Drobenko, 150 pages.

Implication dans des processus participatifs

- Participation 9ème, 10ème et 11ème réunions du groupe de travail des parties de la Convention d’Aarhus (UNECE) à Genève (2008-2010),

- Participation à la 3ème conférence des parties de la Convention d’Aarhus (UNECE) à Riga (Letonnie) du 8 au 13 juin 2008,

- Participation à plusieurs débat publics (CNDP) et plusieurs enquêtes publiques.

Enseignements

Enseignements à l'Université de Limoges

- Octobre 2009 : « Actualités de la Convention d’Aarhus : le rôle du comité d’examen du respect des dispositions », (2h30, Master 2), intervention au sein du cours de Droit international de l’environnement.

- Novembre 2008 : « Retour sur la troisième conférence des parties de la Convention d’Aarhus : retour d’expérience sur des négociations internationales », (2h30, Master 2), intervention intervention au sein du cours de Droit international de l’environnement.

- 2008 – 2010 : Travaux dirigés en droit de l’urbanisme, Master 1.

- 2007 – 2010 : Travaux dirigés en droit de l’environnement, Master 1.

- 2006 – 2010 : Travaux dirigés en droit constitutionnel, 1ère année.

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