Rio +20 : Quelle ambition pour l'Environnement ?
III° Réunion Mondiale
des juristes et des associations
de droit de l’environnement
Rio +20 : Quelle ambition pour l'Environnement ?
29, 30 septembre et 1er octobre 2011
Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges
5 rue Félix Éboué – 87000 Limoges
Amphithéâtre 400 C Réunion organisée sous le patronage de la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE) et de la Commission droit de l’environnement de l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) ; et avec l’appui du ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, de la région Limousin, de la délégation générale à la langue française et aux langues de France, de l’Ambassade de France au Brésil, de l’Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie (IEPF), de la Fondation Getulio. Vargas (Brésil), de la Pace University (New York), de l’Institut Brésil-Amérique sur le droit et l’environnement.
Traduction simultanée : français et anglais
L'objectif de cette réunion internationale est d'élaborer des recommandations juridiques porteuses de protection de l'environnement et de les faire prendre en compte par la Conférence de Rio + 20 en juin 2012. Le droit est l'instrument indispensable pour traiter les deux thèmes de Rio : "l'économie verte" et "le cadre institutionnel du développement durable".
La réunion entend ainsi contribuer à faire progresser le droit de l'environnement, à renforcer son application et à conclure de nouvelles conventions. L'émulation collective de cette 3ème réunion mondiale doit préfigurer celle de la prochaine Conférence de Rio : une ambition au service du vivant et de l'humanité. Programme du Jeudi 29 septembre 2011
I. Droits de l’homme et environnement :
Les défis du droit
Président : Jean-Pierre Marguénaud, Professeur de droit privé à la Faculté de Droit et des Sciences Économiques, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ), Université de Limoges, (France)
Le principe de non régression
en droit de l’environnement
Rapporteur : Michel Prieur, Professeur émérite à l’Université de Limoges, Président du Centre International de Droit Comparé de l’Environnement (CIDCE), (France)
Discutants : Gonzalo Sozzo, Professeur à l’Université Nationale du littoral à Santa Fe, (Argentine), Geoffrey Garver, conseiller du président Obama au Joint Public advisory Committee of the commission for environmental cooperation et Marie-Anne Cohendet, professeur de Droit public à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Environnement et équité
ou "environmental justice"
Rapporteur : Agnès Michelot, Maître de conférences en droit public à l’Université de la Rochelle, (France),
Discutants : Gérard Monédiaire, professeur à l’Université de Limoges, Directeur du CRIDEAU-OMIJ, (France) et Ibrahim Kaboglu, Professeur à l’Université Marmara, Istanbul, (Turquie), Vice-président du CIDCE
Les catastrophes écologiques
et les droits de l’homme
Rapporteur : Fernanda De Salles Cavedon, avocate au sein de l’ONG «Voluntarios pela Verdade Ambiental », Santa Catarina, (Brésil), chargée de recherche au CIDCE
Discutant : Laurence Boisson de Chazourne, Professeure ordinaire à la Faculté de droit de l'université de Genève, directrice du Département de droit international public et organisation internationale et professeur invité à l'Institut universitaire des hautes études internationales, (Suisse)
Le droit fondamental à la terre et à l’alimentation
Rapporteur : Christophe Golay, Chargé d'enseignement invité à l’Institut de Hautes Études Internationales et du Développement (IHEID), Chargé de recherches à l’ADH, Genève, (Suisse)
Discutant : Armelle Guignier, Chercheur en droit, UNESCO Centre for water Law, Policy and Sciences, Dundee, (Écosse)
L’effectivité du droit de l’environnement
Rapporteur : Julien Bétaille, ATER à l’Université de Limoges, CRIDEAU-OMIJ, (France)
Discutants : Ibrahima Ly, Agrégé de Droit Public et Science Politique, Directeur du Laboratoire de droit de l'Environnement et de la santé à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université Cheikh Anta Diop à Dakar, (Sénégal), et José Antônio Tietzmann e Silva, Avocat au barreau de Goiânia, (Brésil), docteur en droit de l’Université de Limoges, Professeur de Droit international de l’environnement dans le Master en Droit, Relations internationales et développement de l’Université Catholique Pontificale de Goiás (Brésil)
II. Les nouvelles conventions mondiales
sur l’environnement
Présidente : Sheila Abed, Présidente de la commission du droit de l’environnement de l’IUCN, (Paraguay)
Le projet de convention relative
au statut des déplacés environnementaux
Rapporteur : Christel Cournil, Maître de conférences en droit public à l’Université Paris XIII, (France)
Discutants : Peter H. Sand, Université de Munich, ancien fonctionnaire international, (Allemagne), Yvonne Claire Ngo Yogo, coordonnatrice au sein de l’Organisation Africaine pour la Paix et l’Action Humanitaire, experte indépendante au sein de l’Association Camerounaise pour la Recherche et le Développement social, Consultante indépendante au Cabinet d’expertises ECIA, (Cameroun), et Gérard Aivo, Doctorant, Centre de droit International, Université Jean Moulin, Lyon 3, (France)
Le Projet de convention mondiale
sur l’environnement (covenant de l’UICN)
Rapporteur : Stéphane Doumbe-Bille, Professeur de droit public, Directeur du Centre de droit international, Université Jean Moulin, Lyon 3, (France)
Discutants : Yves Petit, Professeur de droit public, Université Nancy 2, (France) et Elizabeth Burleson, Professeur, Pace University, (États-Unis)
Le projet de convention mondiale
sur les évaluations environnementales
Rapporteur : José Juste Ruiz, Professeur de droit à l’Université de Valence, (Espagne)
Discutants : Andriy Andrusevych, Ivan Franko National University, L'viv, (Ukraine), Valeria Berros, doctorante, Université nationale du littoral, Santa Fe, (Argentine), et Nadia Christinet, diplômée du Master 2 « Droit du développement durable » de l’Université de Limoges, déléguée à l’environnement, Etat de Vaud, (Suisse)
Le projet de convention mondiale sur le paysage
Rapporteur : Kwangyoun Lee, Professeur à l’Université de Sungkyunkwan à Séoul, (Corée du Sud),
Discutants : Jessica Makowiak, Maître de conférences en droit public à la Faculté de droit et des sciences économiques, CRIDEAU-OMIJ, Université de Limoges, (France) et Oriol Porcel Montané, Directeur du Réseau européen des pouvoirs locaux et régionaux pour la mise en oeuvre de la Convention européenne du paysage (RECEP-ENELC),
Le projet de convention sur les sols (IUCN)
Rapporteur : Hannam Ian, Maître de conférences, Australian Centre for Agriculture and Law, University of New England, (Australie) ; IUCN-Commission Droit de l’environnement, co-président du groupe de travail sur les sols Discutant : Pascale Steichen, Professeur à l’Université de Nice-Sophia Antipolis, CREDECO, (France),
Pour une convention sur la pollution
d’origine tellurique des mers et des océans
Rapporteur : Jean-Pierre Beurier, Professeur émérite, Centre de droit maritime et océanique (CDMO) de l’université de Nantes, (France)
Discutant : Hamoud Tannar, Professeur de droit public et de droit de l’environnement, Faculté de droit d’Alep, (Syrie)
Pour une convention pour la protection
de l’environnement en cas de conflits armés
Rapporteur : Michaël Bothe, Professeur émérite de droit international public à la Faculté de droit de la Johann Wolfgang Goethe-Universität, Frankfurt am Main, (Allemagne) Discutant : Onita Das, membre du réseau mondiale sur la recherche « droit de l’homme et environnement » menée par l’université ouest d’Angleterre, Bristol, (Royaume Uni) Suite du programme >>>> .