Être juré populaire en cour d’assises

 

 

 

Être juré populaire en cour d’assises. Faire une expérience démocratique

Célia Gissinger-Bosse

Éditions de la Maison des sciences de l’homme, « Le (bien) commun »

2017

248 p.

19 €

  En France, les crimes en droit pénal sont jugés par une cour d’assises constituée d’un jury populaire, tiré au sort sur la liste électorale, et de trois magistrats professionnels. L’étrangeté de ce dispositif dans une démocratie représentative suscite souvent une certaine curiosité, un étonnement, voire une crainte d’être soi-même tiré au sort, impliquant l’obligation de devoir rendre un jugement. L’expérience du jury populaire est abordé à partir de trois questions : comment passe-t-on de simple citoyen à juré, comment cette expérience est-elle vécue et comment en ressort-on ?

Il s’agit ainsi de retracer les effets de l’expérience citoyenne que constitue la participation à un débat contradictoire et à une délibération. Si d’autres études ont pu montrer les contraintes et les failles démocratiques de cette participation, l’approche développée ici s’attache à la manière dont les jurés se saisissent de la pratique du jugement. Cette attention portée à la parole des jurés permet de dévoiler les étonnements que cette expérience produit chez eux et, finalement, les changements qui en résultent. Une expérience démocratique inattendue prend alors forme au milieu des affaires criminelles et du monde judiciaire.  

Sommaire

Introduction

première partie - Devenir juré populaire, une expérience insolite

Chapitre 1. Le dispositif de la cour d’assises : quelle place pour les jurés ?

Chapitre 2. Une justice démocratique : quelle légitimité pour les jurés ?

deuxième partie - Être juré dassises, lexpérience du jugement

Chapitre 3. Le débat contradictoire dans la formation du jugement : les jurés face aux autres.

Chapitre 4. L’intime conviction : les jurés face à eux-mêmes.

Chapitre 5. Découverte d’une faculté de juger.

Troisième partie - Avoir été juré, faire une expérience démocratique

Chapitre 6. Une expérience démocratique au coeur d’une société démocratique.

Chapitre 7. D’une justice verticale à une justice horizontale.

Chapitre 8. Du jugement vindicatif au jugement démocratique.

Conclusion.