biodiversité

Conceptions participatives et engagements collaboratifs pour l’agrobiodiversité

Communications avec actes
 
 
MOITY-MAIZI
Pascale
STORUP
Bérangère
(2015)
Actes du colloque "Chercheur.e.s et acteur.e.s de la participation : Liaisons dangereuses et relations fructueuses"

Conceptions participatives et engagements collaboratifs pour l’agrobiodiversité

GIS Démocratie et participation
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Gestion concertée de l'environnement

Articles dans des revues avec comité de lecture
 
 
 
 
ARAMA Yannick, KERVAREC Fabienne et MATTHEIß Verena (2009),
ARAMA
Yannick,
KERVAREC
Fabienne,
MATTHEIß
Verena
(2009)

Gestion concertée de l'environnement : Itinéraire vers des engagements volontaires forcés

VertigO,
n°9/1.
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CRIDEAU

Description du laboratoire

CRIDEAU (Centre de recherche interdisciplinaire en droit de l’environnement de l’aménagement et de l’urbanisme)

Depuis 2008, le CRIDEAU fait partie de l'Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques - OMIJ, EA 3177, laboratoire de recherche de la faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Limoges.

Le CRIDEAU est membre du :

- GIP recherche GRIDAUH,
- GDR CNRS Droit, Sciences & Techniques,
- GIS Participation du public, Décision, Démocratie participative. 
 

Le CRIDEAU a été fondé en 1969 par Robert Savy, Doyen honoraire de
la Faculté de Droit et des Sciences Économiques, Conseiller d’État honoraire. 

Le centre fait partie de l'Institut SHS - Sciences de l’Homme et de
la Société - de l’Université de Limoges. 
Les compétences du CRIDEAU sont juridiques (droit interne public et privé, droit de l’Union européenne, droit international, droit comparé) et également économiques (micro et macro économie) et sociologiques.

Chercheurs concernés par les thématiques du GIS

Gérard MONEDIAIRE, professeur, directeur du CRIDEAU

Michel PRIEUR, professeur émerite, directeur scientifique du CRIDEAU

Julien BETAILLE, doctorant ATER

Tristan AOUSTIN, doctorant ATER

Activités récentes en lien avec les thématiques du GIS et terrains observés

Projet suite à l’appel à projet Concertation Décision Environnement (CDE) du Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de la Mer : La participation du public à l’élaboration des textes règlementaires nationaux en matière d’environnement en France et à l’étranger. Exigence démocratique, nécessité juridique.

Le CRIDEAU est coordonnateur du projet et a comme partenaires, le Centre de Recherche sur l'Action Locale (CERAL Université Paris 13) , le Laboratoire d’analyse des problèmes sociaux et de l’action collective (LAPSAC – Université Bordeaux 2)  et le Centre International de Droit Comparé de l’Environnement (CIDCE), ONG internationale.

Enseignements portant sur les thématiques du GIS

Master / Administration Publique / Droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme

Publications du laboratoire en lien avec les thématiques du GIS

Articles dans des revues avec comité de lecture (ACL)

  • Octobre 2009 : article Julien Bétaille, « The Aarhus Convention direct effect seen by the French "Conseil d’Etat" » (L’effet direct de la Convention d’Aarhus vu par le Conseil d’Etat français), ELNI Review, n° 2/2009, p. 63 à 73.
  • Septembre 2009 : commentaire d’arrêt Julien Bétaille, « Information du public en matière d’OGM : un pas en avant, un pas de coté, commentaire sous CJCE, 17 février 2009, Commune de Sausheim c/ Azelvandre, aff. C-552/07 », Revue Européenne de Droit de l’Environnement, n° 3/2009, p. 297.
  • Juin 2010 : article, Julien Bétaille, « La contribution du droit aux effets de la participation du public : de la prise en considération des résultats de la participation », Revue juridique de l’environnement, n° 2, 2010, p. 197 (publication de la communication donnée lors du colloque « La participation du public et la démocratie participative » organisé à l’ENS-LSH de Lyon le vendredi 27 novembre 2009 par le GIS « Participation du public, décision, démocratie participative »).
  • 2010 : Julien Brétaille, « Le droit français de la participation du public à l’épreuve de la Convention d’Aarhus : l’aggiornamento n’a pas eu lieu », commentaire de la décision ACCC/C/2007/22 du 3 juillet 2009 du Comité d’examen du respect des dispositions de la Convention d’Aarhus, à paraître.

Communications avec actes (ACT)

  • Tristan Aoustin, Le volet participatif de l'évaluation environnementale des plans et programmes, Premières journées doctorales sur la participation du public et la démocratie participative, organisée par le GIS Participation du public, décision, démocratie participative, ENS-LSH, Lyon, 27-28 novembre 2009, à paraître sur le site du GIS, 10 pages.

Communications sans actes (COM)

  • Novembre 2008 : colloque international « The role of information in an age of climate change, an international conference du mark the 10th anniversary of the Aarhus convention », colloque organisé par l’Université d’Aarhus (Danemark) avec le secrétariat de la Convention d’Aarhus (UNECE), l’Agence Européenne de l’Environnement et l’ambassade de France au Danemark : Julien Bétaille, « The french legal framework of NGOs participation and its application relating Climate Change » (« Le droit français de la participation des ONG et son application dans le domaine du changement climatique »), communication en anglais, 8 pages.

Autres publications

  • Tristan Aoustin,La participation du public aux plans et programmes relatifs à l’environnement, Mémoire de DEA, sous la Direction du Professeur Gérard Monédiaire, Lauréat du prix de mémoire 2005 du GRIDAUH, publié sur le site internet de l’institution(http://www.gridauh.fr/fr/89.htm), 134 pages.
  • Juin 2006 : Julien Bétaille, Mémoire de Master 2 (recherche) : « Les associations et la mise en œuvre du droit de l’environnement en France », sous la direction du Professeur Bernard Drobenko, disponible en bibliothèque à l’Université de Limoges.

Information et culture scientifique et technique

  • Julien Bétaille : Juillet 2008 : auteur des fiches juridiques « La convention d’Aarhus » et « Le protocole de Carthagène » réalisé pour l’association Goodplanet via le Centre International de Droit Comparé de l’Environnement, disponible sur www.yannarthusbertrand.org.
  • Tristan Aoustin: 2007-2008 : Rédaction, en collaboration avec le professeur Monédiaire (dir.) et pour le compte du Centre international de droit comparé de l’environnement  (CIDCE), du « Rapport d’évaluation sur la Conférence de citoyenssur le changement climatique en Limousin organisée par la Région Limousin » de mai à juin 2007, 129 pages.
  • Tristan Aoustin, traduction (à partir de l'anglais) pour la Revue européenne de droit de l'environnement d'un article de Veit Koester, Président du Comité d'examen du respect des dispositions de la Convention d'Aarhus ; « Le Comité d'examen du respect des dispositions de la Convention d'Aarhus: un panorama de la jurisprudence », REDE, n°3/2007, pp. 251-275.
  • Tristan Aoustin,novembre 2007, participation, pour le compte du CRIDEAU, à la formation des Commissaires enquêteurs du Limousin organisée par la DIREN Limousin (intervention d'une heure).
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