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Être juré populaire en cour d’assises

 

 

 

Être juré populaire en cour d’assises. Faire une expérience démocratique

Célia Gissinger-Bosse

Éditions de la Maison des sciences de l’homme, « Le (bien) commun »

2017

248 p.

19 €

 
En France, les crimes en droit pénal sont jugés par une cour d’assises constituée d’un jury populaire, tiré au sort sur la liste électorale, et de trois magistrats professionnels. L’étrangeté de ce dispositif dans une démocratie représentative suscite souvent une certaine curiosité, un étonnement, voire une crainte d’être soi-même tiré au sort, impliquant l’obligation de devoir rendre un jugement. L’expérience du jury populaire est abordé à partir de trois questions : comment passe-t-on de simple citoyen à juré, comment cette expérience est-elle vécue et comment en ressort-on ?

Il s’agit ainsi de retracer les effets de l’expérience citoyenne que constitue la participation à un débat contradictoire et à une délibération. Si d’autres études ont pu montrer les contraintes et les failles démocratiques de cette participation, l’approche développée ici s’attache à la manière dont les jurés se saisissent de la pratique du jugement. Cette attention portée à la parole des jurés permet de dévoiler les étonnements que cette expérience produit chez eux et, finalement, les changements qui en résultent. Une expérience démocratique inattendue prend alors forme au milieu des affaires criminelles et du monde judiciaire.

 

Sommaire

Introduction

première partie - Devenir juré populaire, une expérience insolite

Chapitre 1. Le dispositif de la cour d’assises : quelle place pour les jurés ?

Chapitre 2. Une justice démocratique : quelle légitimité pour les jurés ?

deuxième partie - Être juré dassises, lexpérience du jugement

Chapitre 3. Le débat contradictoire dans la formation du jugement : les jurés face aux autres.

Chapitre 4. L’intime conviction : les jurés face à eux-mêmes.

Chapitre 5. Découverte d’une faculté de juger.

Troisième partie - Avoir été juré, faire une expérience démocratique

Chapitre 6. Une expérience démocratique au coeur d’une société démocratique.

Chapitre 7. D’une justice verticale à une justice horizontale.

Chapitre 8. Du jugement vindicatif au jugement démocratique.

Conclusion.

Auteurs et appartenances institutionnelles

Célia Gissinger-Bosse est docteur en science de l'information et de la communication, actuellement formatrice en travail social et diplômée d'État en médiation familiale. Suite à sa thèse effectuée sous la direction de Philippe Breton, elle est lauréate du prix de thèse 2015 de la Commission nationale du débat public en partenariat avec le Gis Démocratie et Participation. Ses travaux se situent entre la sociologie de la justice, les sciences politiques, la philosophie et la linguistique.

Programme de recherche et institutions partenaires

Cet ouvrage est issu d’un doctorat récompensé par le premier prix de thèse de la Commission nationale du débat public, décerné en 2015 en partenariat avec le Groupement d'intérêt scientifique Démocratie et Participation. Sa publication est réalisée dans le cadre d’une convention entre le Gis Démocratie et Participation et la Fondation Maison des sciences de l'Homme.

Références bibliographiques ou publications associées

Célia Gissinger-Bosse, Être juré populaire en cour d’assises. Faire une expérience démocratique, Paris, Éditions de la Maison des sciences de l’homme, « Le (bien) commun », 2017.

Date de publication ou de début de la recherche
19 September 2017